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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARTEL
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LERIN CARTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LERIN CARTEL
CARTEL, SAS

Numéro de dépôt :
4023381
Date de dépôt :
30/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
30/07/2023
LERIN CARTEL de CARTEL

Présentation de la marque LERIN CARTEL

Déposée le 30 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « LERIN CARTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARTEL domicilié(e) Zone Artisanale du Cormelias, Route de Saint Malo du Bois - 85500 - CHAMBRETAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 916 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA, Mme PERRISSIN Patricia domicilié(e) Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France.

La marque LERIN CARTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LERIN CARTEL est expirée depuis le 30 juillet 2023.

CARTEL a également déposé les autres marques suivantes : ROBOT SYSTEM , SILOFARMER ROBOT SYSTEM , FULL TOUCH , CARTELMATIC , SILOFARMER AGRICULTURAL MACHINERY , NORMACOL , CAMELEO , TOUR EN FRANCE , CARTEL , SIM


CARTEL, SAS - Zone Artisanale du Cormelias, Route de Saint Malo du Bois - 85500 - CHAMBRETAUD - France - SIREN 431916428


JURICA, Mme PERRISSIN Patricia - Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Petite machine pour l'agriculture et le bâtiment.